Une Rupture Fiscale
Une Rupture Fiscale…
Pour L’Elan Humaniste Citoyen, La Fiscalité est une dimension fondamentale qui concerne toutes les personnes sans exception. Elle est l’affaire de tous et chacun de nous doit prendre part au débat fiscal.
Pour L’E.H.C., ce débat a la tendance très nette à n’être que du ressort strictement des acteurs politiques, sorte de Chasse Gardée, de propriété exclusive des fiscalistes et autres experts de la fiscalité. Bien trop complexe pour les citoyens, ceux-ci bien évidemment, ne peuvent comprendre les rouages inextricables de cette machine infernale, dans ses subtilités qui ne masquent en fin de compte que des dispositifs dédaléens, opaques et surtout incompréhensibles.
Pour L’Elan Humaniste Citoyen, il est nécessaire d’opérer une Rupture Fiscale, sorte de Révolution de la Fiscalité dans ses Fondements et ses Principes. Cette rupture, qui doit mettre en œuvre un questionnement novateur, dans l’esprit de Nôtre République, de l’Equité, du Socialement Juste et de l’Accessibilité, va tendre vers une Fiscalité Moderne, Progressiste, Participante et soucieuse des problématiques qui lui sont latentes : la Justice Sociale, l’Egalité, le Travail, la Qualité de Vie, le Pouvoir d’Achat, les Représentations et l’image même de la fiscalité dans l’imaginaire individuel et collectif, la lisibilité et l’accessibilité,…, mais également et en priorité, la Notion d’Elasticité Sociale, de Lien et Liant Fiscal, de Participation Fiscale, notions développées par L’Elan Humaniste Citoyen. Cette réinvention de la fiscalité, donc, est plus qu’impérative :
- Parce que la Fiscalité concerne toutes les personnes citoyennes sans exception, de ceux qui sont imposables, quelque soit l’imposition d’ailleurs, à ceux qui ne le sont pas. Il est plus que nécessaire d’élargir son « Socle des Intéressés » jusqu’à la prise en compte du groupe dans son entièreté car elle ne concerne pas que les Pouvoirs Publics ni les acteurs politiques : elle est l’Affaire de Tous et chacun de nous peut, et doit, prendre part à ce débat fiscal. Ce débat est d’ailleurs d’autant plus intégrateur et primordial qu’une réforme nécessaire de la fiscalité va toucher chaque personne au plus près de la vie quotidienne, auprès de chaque foyer fiscal dans sa gestion financière de la cellule familiale, domestique et individuelle.
La Réforme de la fiscalité étant, pour L’E.H.C., une des Réformes Majeures du Vivre Ensemble en terme d’impact, de conséquences, des intéressés, à savoir, chacun de nous.
- Parce que la Fiscalité, en l’état actuel de celle-ci, est quelque chose d’Inaccessible, d’Incompréhensible et d’Imperméable, vécue et perçue comme une juxtaposition interminable de dispositifs et d’Eléments Techniques, de procédures, de fondements juridiques et surtout, comme une sorte de bulle autonome et obscure qui planerait au dessus de la tête des personnes citoyennes ; un autre monde qui participe de l’étrangeté dont seuls les esprits avertis et éclairés des initiés en seraient les seuls maîtres uniques du jeu, les protagonistes clefs et décideurs inégalés.
L’Elan Humaniste Citoyens prône donc une Fiscalité Réinventée dans la simplicité, l’accessibilité et la transparence : une fiscalité remise au niveau des Citoyens, pour les Citoyens, une fiscalité pour tous dans sa lisibilité et sa compréhensibilité. Cette nécessaire limpidité est pour L’E.H.C. incontournable pour une réappropriation heureuse de cette dernière et la fin de l’antre fiscal, sorte d’abîme qui nous sépare de l’étrangeté, « l’Administration Fiscale et la Fiscalité ». Cette réinvention impliquera un travail profond de Pédagogie et un effort de clarté afin de rendre abordable, engageante et assimilable ces dernières.
- Une Réappropriation Nécessaire pour changer l’image même de la fiscalité, trop souvent cantonnée dans l’imaginaire collectif et individuel à la notion d’impôt, de taxe, de charge et de contribution, à l’Etat qui ponctionne sur le fruit du travail et qui s’érige contre ce qui permet d’assurer les conditions individuelle d’existence et celle du citoyen. Cette Rééducation Fiscale est plus que nécessaire pour revaloriser la fiscalité et la sortir de son Environnement Terminologique Négatif d’une part, et d’autre part, sensibiliser au fait qu’elle joue un Rôle de Premier Ordre dans le Fonctionnement du Vivre Ensemble par la redistribution. Il n’y a pas de fonctionnement d’un groupe social, d’une Société et plus largement, de Vie commune indépendamment de toute fiscalité, quelle qu’elle soit.
- La fiscalité, nécessaire et incontournable donc, doit être au cœur de Nôtre République, enjeu de la première importance, mais également, au plus proche des concitoyens par cette réappropriation fondamentale.
L’Elan Humaniste Citoyen prône alors, dans le prolongement de cette réappropriation et le continuum, Une Fiscalité Intégratrice et Participante pour Tous les Citoyens. En effet, l’impôt, qui ne doit pas être réduit exclusivement à une dimension du tribut obligatoire, est avant tout un Lien Fiscal, « Le Vecteur de la Fiscalité », promoteur de la Participation Citoyenne des Personnes.
Moteur Incontournable du Tissu Citoyen et d’une République généreuse ne laissant aucun citoyen sur le bord du chemin, ce Lien Fiscal est le liant indispensable pour Une République de Proximité et proche de ses sujets, homogène et en connexion intime, des Institutions aux citoyens dans la mise en œuvre de l’action des Pouvoirs Publics (justification de l’impôt dans le prélèvement, transparence ), une meilleure représentation de l’impôt dans l’imaginaire individuel et collectif, une Réelle Participation Fiscale reconnue à Tous les Citoyens sans Exception.
Cette Participation fiscale, faisant pleinement de nous un Acteur du Registre Fiscal, du débat à la proposition, ne peut s’entrevoir, pour L’Elan Humaniste Citoyen, sans une implication concrète et effective de tous les citoyens pour ce qui est de l’imposition.
- Pour L’Elan Humaniste Citoyen, Tous les citoyens sans Exception doivent être Concernés par l’Imposition. Facteur prépondérant de la Participation Fiscale, du Lien Intégrateur qui va renforcer ce Tissus Fiscal justement, cette généralisation de l’imposition pour tous va sous tendre un principe essentiel ; ce n’est plus le montant de l’imposition qui a de l’importance, mais bien, l’imposition elle-même par le fait de participer fiscalement dans cette reconnaissance, pour tous, du statut d’Acteur Fiscal. Une personne ayant une imposition de 1 Euro ayant un rôle fiscal et une participation aussi importante que celle qui est imposée sur la grande fortune.
* Parce que cette généralisation de l’impôt pour tous est un Vecteur Prééminent de la Participation Fiscale dans le renforcement du tissus fiscal, du rôle d’Acteur Fiscal de chacun de nous dans cette Réappropriation de la Fiscalité justement.
* Parce que la participation fiscale de toutes les personnes citoyennes, dans la généralisation de l’impôt, est un Facteur d’Egalité et de Justice Sociale entre Tous les Citoyens,indépendamment du revenu et du taux d’imposition, qui eux, sont sources d’inégalité entre les personnes. La Participation fiscale permettant alors de mettre sur le même pied d’égalité les sujets indépendamment du revenu et du tribut, par le rôle d’acteur de la fiscalité reconnu à tous sans exception.
* Parce que le fait de n’être non imposable, au regard de ceux qui le sont, est Stigmatisant et faiseur de « Citoyen de Seconde Zone », cantonné à la Relégation fiscale. La non imposition ne doit pas un Facteur de Différenciation qui, basée sur les revenus et les ressources du citoyen, engendre une participation fiscale pour les uns, un déficit de participation pour les autres. L’imposition et la non imposition sur le revenu, qui dans la situation actuelle cultivent les inégalités entre les personnes puisqu’elles se fondent sur la variation des revenus, engendre une Segmentation de la Société, de ceux qui ne sont pas imposés et qui n’ont pas voix au chapitre fiscal, n’étant pas concernés, à ceux soumis à l’impôt sur la grande fortune (De l’Infortune à la Fortune !).
Pour L’Elan Humaniste Citoyen, ce n’est pas le montant de l’imposition qui importe mais bien, le fait d’être imposable. Cette imposition généralisée est un vecteur d’égalité et d’une participation fiscale reconnue à chacun de nous. La Fiscalité actuelle, qui ne doit pas se travestir d’un semblant de justice sociale, masquant en réalité une certaine segmentation de la société par la culture de l’inégalité, doit effectuer sa révolution.
* Parce que la généralisation de l’imposition a des Conséquences Bénéfiques en terme de participation et de rôle fiscal da chacun de nous sans exception, d’une fiscalité intégratrice par le lien fiscal, d’estime de soi et de représentation de l’impôt, d’égalité entre les personnes indépendamment de la variation des revenus, d’une Approche Totalisante de la Société dans sans entièreté en quittant la Logique Segmentaire …
L’Elan Humaniste Citoyen propose donc solennellement, dans la généralisation de l’impôt pour tous et la participation fiscale de chacun de nous, que les personnes non imposables soient imposées d’une somme minimale, L’Imposition de l’Euro (un Euro). Cette imposition modique et accessible (la somme de un euro est à la portée de ceux qui ne sont pas imposables, sans nuire à la qualité de vie bien évidemment) est bien plus qu’un symbole, mais bien, la mise sur le même pied d’égalité les citoyens par la participation fiscale.
La Fiscalité ne doit pas être ressentie et vécue strictement comme le ponction sur le revenu, rien de plus. Bien plus subtile que cela, la Fiscalité doit être un Vecteur Fondamental pour Chaque Citoyen.
- Pour L’Elan Humaniste Citoyen, cette rupture fiscale doit également s’interroger sur le Volume Fiscal, c'est-à-dire, au montant de l’imposition supportée par les personnes actuellement. Il est plus que nécessaire, pour L’E.H.C., d’amorcer des réflexions sur la Pression Fiscale existante, pression qui doit s’apprécier au regard de la qualité de vie, du rapport au fruit du travail qui permet les conditions d’existence de la personne, la valorisation du travail au sens large, du pouvoir d’achat, de l’égalité entre les citoyens…
* Pour L’E.H.C., le volume fiscal est trop important et s’érige en véritable Obstacle à la Qualité de Vie de la Personne. Il est plus que nécessaire de revoir celui à la baisse tant la pression fiscale est trop pressante sur les revenus.
* Parce que la diminution du volume fiscal permettrait de Favoriser la Qualité de Vie de la Personne, indispensable et nécessaire pour chacun de nous.
* Parce que cette diminution permettrait de Revaloriser le Travail en augmentant le rapport travail / fruit du travail. Pour L’E.H.C., il est plus que nécessaire de revaloriser celui-ci au regard de l’indécence et de l’obscénité, de l’inconvenance et de l’immoralité ambiantes et manifestes (gros salaires, primes des traders et obscurantisme financier, profits substantiels des grands groupes…). Il faut redonner du sens à la dimension du travail, sens en perte de vitesse, voire, du non sens justement (le travail n’étant plus un rempart contre l’exclusion et la pauvreté).
* Parce que cette diminution du volume fiscal va redonner du Pouvoir d’Achat, Oxygéner la Consommation et Réinjecter des Liquidités dans le Circuit Economique et la croissance, d’autant que la diminution des rentrées financières pour les pouvoirs publics d’un coté se compensera, de l’autre, par l’impôt indirect, la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
* Pour L’Elan Humaniste Citoyen, il est plus que nécessaire de reconsidérer la pression fiscale à la baisse car, en la situation actuelle, celle-ci a des effets néfastes sur l’homogénéité sociale. En effet, la Société se compose de catégories sociales, de classes, de catégories socioprofessionnelles…Cet éventail, ce panel des catégories, quelles qu’elles soient, s’étage des personnes les plus précaires à celles les plus riches. Une Trop Forte Fiscalité altère l’Elasticité Sociale, au sens ou la Société se Bipôlarise à Chaque Extrémité de Cet Eventail, avec les classes médianes ou moyennes qui se creusent et s’amenuisent. Quelle société veut-on pour demain ? Pour L’E.H.C., il est nécessaire de sauvegarder l’Homogénéité sociale et les Catégories Sociales Médianes, trait d’union entre les personnes précaires et les plus argentées. Ces dernières étant fondamentales pour la Concorde Sociale et la Promotion, l’ascension sociale ouverte et accessible à tous. Il ne faut pas que la pression fiscale altère L’Elasticité Sociale dans le risque d’une bipolarisation de la société (à l’Anglo-Saxonne), une coupe cinglante dans le tissus social, le creusement des inégalités et la dégradation des conditions de vie, renforcés par la morosité économique et la débâcle financière.
* Cette reconsidération de la pression fiscale à la baisse ne peut s’entendre sans des interrogations sur la notion même de « Tranche Fiscale », d’assiette, qui pour L’Elan Humaniste Citoyen, est impertinente et injuste. En effet, la tranche fiscale se caractéristique par le fait que des personnes, qui ont une fourchette de revenus préétablis, sont sous le même registre de l’imposition. Or, cette fourchette de revenu implique une disparité des revenus bordée par un plancher et un plafond de la tranche fiscale. Une fois l’acquittement de la même imposition par les personnes concernées par ladite tranche fiscale, celles-ci se retrouvent avec des revenus différents. La tranche fiscale est donc alors source d’inégalité puisque les personnes aux revenus variés sont soumis à la même imposition (le rapport revenu / taux d’imposition est alors différent).
* Pour L’Elan Humaniste Citoyen, cette reconsidération de la pression fiscale à la baisse, dans une approche de lisibilité, d’accessibilité et de simplicité, doit enfin s’atteler à une Unification Générale de la Contribution Fiscale du Citoyen, dans un souci de simplification et de transparence de la fiscalité. Très attaché à la Qualité de Vie (L’E.H.C. propose la création du Secrétariat d’Etat chargé de la Qualité de Vie et du Droit à la Qualité de Vie Opposable pour tous), L’Elan Humaniste Citoyen propose La Participation à la Qualité de vie ; celle-ci présente un double avantage. D’une part, l’imposition ne va pas être perçue comme un impôt, une contribution, une charge, une taxe, un tribut…, terminologies au combien négatives qui dévalorisent l’effort de chacun pour le bien être de tous. Plutôt que le registre de l’imposition, les retenues sur le revenu doivent être définies, ressenties et vécues comme une véritable participation individuelle au bien être commun. Le passage de l’imposition à la participation est fondamental pour que chacun soit pleinement un acteur de la fiscalité (et peu importe le montant de cette participation) et de l’épanouissement collectif et individuel. D’autre part, La Participation à la Qualité de Vie, qui a le mérite d’être claire et compréhensible pour les citoyens, va redonner toutes les lettres de noblesse, le sens et la portée à cette participation de chacun, qui, en l’état actuel, se cantonne dans le registre de la retenue obligatoire et la dimension technique.
- Pour L’Elan Humaniste Citoyen, La Rupture Fiscale, qui doit s’inscrire dans un Débat National de fond, décomplexé et sans idées préconçues, est plus que nécessaire. L’E.H.C. propose que celui-ci s’articule autour de Trois axes Directeurs qui sont, dans une approche par la Participation Fiscale, la Fiscalité Intégratrice par le Lien Fiscal et le Statut d’Acteur pour Tous les Citoyens, la Généralisation de l’Imposition par la Participation à la Qualité de Vie, la Notion d’Elasticité Sociale :
* Que les personnes qui ne sont pas imposables actuellement le soient par la Participation à la Qualité de Vie de l’Euro (un euro), fondé sur le fait que ce n’est pas le montant de la participation qui est important, mais le fait d’être concerné par cette dernière et de participer justement (participation, lien et rôle d’acteur, au regard de la fiscalité qui nous concerne tous sans exception).
* La fin de l’assiette ou tranche fiscale, avec une Participation à la Qualité de Vie Progressive au regard des revenus de la personne. Plus équitable, il est plus juste que ceux qui ont une capacité contributive plus forte contribuent davantage financièrement au bien être collectif (la progression de l’imposition est séquencée par la tranche fiscale, avec une imposition somme toute proportionnelle, tout en sachant que la progressivité entre deux tranches est trop abrupte). Pour L’E.H.C., la progressivité de la participation à la Qualité de Vie doit être douce pour ne pas nuire au fruit du travail, à la consommation et à l’investissement, à l’Elasticité Sociale.
* Pour les hauts revenus et les grandes fortunes, L’Elan Humaniste Citoyen demande en revanche une plus forte progressivité de la Participation à la Qualité de Vie.
Le barème de la progressivité de la Participation à la Qualité de Vie, qu’il faudra établir [(notamment le coefficient de progressivité, définitions des divers revenus (médians, grands revenus etc.)], va se caractériser par trois dimensions, la Participation à la Qualité de Vie de l’Euro, la Participation à la Qualité de Vie progressive (séquence douce), la Participation à la Qualité de Vie plus forte quant aux hauts revenus et grandes fortunes. Ces éléments étant incontournables, pour L’Elan Humaniste Citoyen, en faveur d’une fiscalité plus juste et équitable, en totale communion avec la Qualité de vie de chacun et le bien être collectif.